Mentions légales et réglementaires - Vignobles PETIT PERSEVAL

Mentions légales et règlementaires.

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de la société Vignobles PETIT PERSEVAL sur la page Mentions Légales et Réglementaires. L’utilisateur, en ayant accès à ce site, s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

Le respect de votre vie privée est un souci constant sur ce serveur. En aucun cas, sans votre autorisation expresse, nous ne diffuserons à l’extérieur des informations vous concernant. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Liberté »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Exercice du droit d’accès : conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : Vignobles PETIT PERSEVAL 31 rue du Gluten 51500 CHAMERY Formulaire de Contact, ci-joint. Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

COOKIES

Les témoins servent à faciliter la navigation sur le site et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience. Les témoins sont des fichiers texte placés sur le disque dur de votre ordinateur par un serveur de page Web. Votre ordinateur est sans doute configuré pour accepter les témoins. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu’il les refuse et nous vous suggérons de le faire si l’utilisation des témoins vous inquiète. Quand vous visitez notre site Web, pour chercher, lire ou télécharger de l’information, nous recueillons et conservons certains « renseignements visiteur » vous concernant, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur Internet, l’adresse du protocole Internet (IP) de l’ordinateur que vous utilisez, la date et l’heure de votre navigation sur notre site, et les URL à partir desquelles vous êtes passé à notre site. Nous utilisons cette information pour analyser et mesurer la fréquentation de notre site et pour nous aider à le rendre plus utile. Nous détruisons cette information après un certain temps. Si vous ne voulez pas que nous recueillions ce genre d’information, ne naviguez pas sur notre site. »

COPYRIGHT

L’ensemble des informations présentes sur ce site sont la propriété de Vignobles PETIT PERSEVAL. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Vignobles PETIT PERSEVAL. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

INFORMATIONS ÉDITEUR

Vignobles PETIT PERSEVAL
31 rue du Gluten
51500 CHAMERY
SARL au capital de 500.000 euros
immatriculée au RCS de REIMS sous le n° 808 084 164
Directeur de la publication : Vignobles PETIT PERSEVAL,
Contact : accès au formulaire

HÉBERGEUR

OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

RESPONSABILITÉ

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Vignobles PETIT PERSEVAL ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations, y compris la page Mentions Légales et Réglementaires. Vignobles PETIT PERSEVAL n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Vignobles PETIT PERSEVAL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site, y compris la page Mentions Légales et Réglementaires. Vignobles PETIT PERSEVAL ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires